Chute de même niveau

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Chaque année, des travailleurs se blessent au travail en glissant, en trébuchant, en perdant l’équilibre ou en faisant un faux pas. Ces chutes causent plus de 7 000 blessures annuellement dans les milieux de travail.


Mesure de prévention à mettre en place

Pour prévenir les chutes de même niveau, les employeurs doivent :

  • maintenir les voies d’accès et de circulation, les passages, les planchers et les postes de travail en bon état, dégagés et non glissants, et ce, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur (articles 6.1​, 6.2, 14.1, 15.1, 15.2, 16.1 et 16.2 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail [RSST] et articles 3.2.4.a), 3.2.4.b) et 3.2.4.c) du Code de sécurité pour travaux de construction [CSTC])
Attention!

Les inspecteurs de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) seront particulièrement attentifs aux situations qui peuvent mener à des chutes de même niveau et s’assureront que le​s employeurs mettent en place les mesures de prévention requises.

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Autres mesures à mettre en place

Selon la situation de travail, une ou plusieurs des mesures suivantes doivent être prises par l’employeur pour assurer la sécurité du travailleur :

  • s’assurer que l’éclairage des lieux est adéquat (articles 6.4 et 125 du RSST et article 3.2.4.f) du CSTC)
  • délimiter les voies de circulation et s’assurer que leur largeur permet la manipulation sécuritaire du matériel (articles 7, 15.3, 15.4 et 15.5 du RSST)
  • s’assurer que le dégagement entre les machines, les installations ou les dépôts de matériaux est suffisant pour permettre que le travail se fasse de façon sécuritaire (article 16.3 du RSST et article 3.2.4.g) du CSTC)
  • s’assurer que l’empilage de matériel s’effectue de façon à ne pas gêner la circulation dans les voies de circulation, les passages et les allées (article 288.3 du RSST et article 3.16.2.1.c) du CSTC)
  • protéger les fils électriques et rallonges ainsi que les tuyaux flexibles lorsque ceux-ci passent sur les planchers (article 238.1 du RSST et article 2.11.3.b) du CSTC)
  • retirer des postes de travail les déchets et rebuts, de façon à ce qu’ils ne causent aucun inconvénient, en utilisant des récipients appropriés ou un conduit incliné ou vertical (article 18 du RSST et articles 3.2.2.2.a), 3.2.2.2.b) et 3.2.2.4) du CSTC)
  • aménager les lieux de travail de façon à assurer la protection des travailleurs (article 51.1 de la LSST), par exemple :
    • en installant des revêtements de sol antidérapants aux endroits à risque de glissade
    • en installant des repères visuels pour signaler des dénivelés
    • en choisissant un type de revêtement de sol adapté aux activités effectuées lors de la construction d’un nouvel établissement ou lors de la rénovation d’un établissement existant
  • s’assurer que l’organisation du travail est sécuritaire (article 51.3 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail [LSST]), par exemple :
    • en planifiant les travaux et en allouant le temps requis aux tâches à effectuer de façon à éviter la précipitation
    • en établissant un programme d’entretien des lieux de travail incluant les aires de stationnement et les voies d’accès
    • en établissant des procédures de travail pour gérer les déversements au sol qui prévoient, entre autres, un nettoyage rapide, la désignation d’une personne responsable et l’installation de moyens de signalisation dans l’attente du nettoyage
    • en utilisant pour l’entretien des sols des produits adaptés au type de revêtement
  • identifier, contrôler ou éliminer les situations pouvant causer une chute de même niveau aux travailleurs (article 51.5 de la LSST), par exemple :
    • en inspectant régulièrement les lieux de travail pour détecter et corriger ces situations
    • en instaurant le port de chaussures avec semelles antidérapantes par les travailleurs dans les milieux de travail présentant un risque élevé de glissade en raison de la nature des activités
    • en fournissant durant la période hivernale des crampons amovibles aux travailleurs devant se rendre chez de la clientèle à l’extérieur du lieu de travail
  • informe​r les travailleurs sur les dangers de chutes de même niveau et sur les méthodes de travail sécuritaires (article 51.9 de la LSST)

Risques de faire une chute de même niveau

Les chutes de même niveau peuvent se produire dans tous les secteurs d’activités. Elles sont plus fréquentes dans les secteurs suivants :

  • soins de santé
  • construction
  • fabrication (produits métalliques, minéraux non métalliques et bois)
  • services commerciaux et personnels
  • commerces

Situations à risque dans les milieux de travail

Voici quelques exemples de situations à risque dans les milieux de travail :

  • sols ou revêtements de plancher en mauvais état (trous, irrégularités, tapis plissé, gondolé)
  • voies de circulation sur le chantier encombrées par des rebuts
  • absence de voies aménagées pour l’accès au chantier
  • plancher souillé par des liquides (ex. : eau, huile, fluides biologiques) ou des solides (ex. : aliments, poussières)
  • plancher glissant à la suite d’un entretien ménager
  • fuite d’huile de coupe provenant d’une machine dans un atelier d’usinage
  • surfaces glissantes en raison des conditions météorologiques (ex. : neige, pluie, glace)
  • câbles, fils électriques, tuyaux, outils, pièces d’équipements qui entravent les voies de circulation
  • obstruction de la vue lors du déplacement (ex. : manutention d’objets volumineux)

Conséquences d’une chute de même niveau

Même si elles semblent anodines, ces chutes peuvent causer des blessures graves. Par exemple :

  • fractures
  • traumatismes crâniens
  • commotions cérébrales
  • entorses
  • foulures
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