Travailleur autonome considéré comme un travailleur

Un travailleur autonome est une personne physique qui exerce une activité professionnelle pour son propre compte, seule ou en société, et qui n’a aucun travailleur à son service. Généralement, cette personne fournit ses propres équipements et supporte les frais liés à l’exécution de son travail. Elle choisit ses fournisseurs et établit elle-même les prix des produits ou des services offerts en plus d’avoir ses propres clients. Elle peut subir des pertes financières et réaliser des profits.

En règle générale, si un travailleur autonome exerce pour un employeur des activités similaires ou connexes* à celles exercées dans l’établissement de cet employeur, il est considéré comme un travailleur au service de cet employeur. Cela reste vrai dans la majorité des cas, à moins que le travailleur autonome exerce ses activités professionnelles dans l’une ou l’autre des situations suivantes, c’est-à-dire en travaillant :

  • simultanément pour plusieurs personnes ;
  • dans le cadre d’un échange de services en collaboration avec un autre travailleur autonome ;
  • pour plusieurs personnes, à tour de rôle, dans le cadre de travaux de courte durée, durant lesquels il fournit l’équipement requis ;
  • de façon sporadique.
* Les activités similaires ou connexes sont liées à l’administration d’une entreprise, à ses activités de production ou de distribution d’un bien, ou à la prestation des services offerts.

En cas de doute, communiquez avec la CNESST.

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