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Cette brochure contient des explications sur la classification des employeurs et la tarification. Elle comprend aussi une liste numérique des unités de classification et les descriptions de chaque unité.
Politiques, adoptées par la CSST, ayant pour objet de préciser les conditions et les modalités d'application de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) et du programme Pour une maternité sans danger (PMSD). Veuillez noter que les politiques sont revues afin de les actualiser et de les présenter sous un format renouvelé.
Les employeurs, de même que les travailleurs ayant subi une blessure ou éprouvé un malaise, peuvent utiliser cette brochure à titre d’outil d’information et de référence : les employeurs la consultent pour organiser les premiers secours de façon efficace et orienter leur démarche de prévention, et les travailleurs s’y reportent en cas d’aggravation de leurs blessures.
Dans ce dépliant, le travailleur victime d’un accident ou d’une maladie du travail trouvera des explications au sujet des démarches qu’il doit entreprendre. On y explique également ses droits et ses recours en cas de désaccord avec les décisions de la CSST ou celles de son employeur.
La travailleuse enceinte trouve dans ce papillon des renseignements sur les indemnités auxquelles elle a droit et sur la durée du versement de ces indemnités. On l’informe aussi de la façon de s’inscrire au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP).
En vigueur depuis le 1er octobre 1987, le Règlement sur le barème des dommages corporels fournit les règles de base pour l’évaluation médicale des travailleurs et des travailleuses qui, par suite d’une lésion professionnelle, conservent une atteinte permanente à leur intégrité physique ou psychique. Le document vise à faciliter la compréhension et l’application du règlement.
Ce guide a pour but d'expliquer aux employeurs comment calculer le montant de l'indemnité de remplacement du revenu à verser aux travailleurs victimes de lésions professionnelles pendant les 14 premiers jours suivant un arrêt de travail.
Ce guide propose une démarche de prévention à la fois simple et pratique pour éliminer les dangers qui sont à l'origine des accidents et des maladies du travail. On y retrouve un aperçu des principales sources de danger, une grille de sélection des moyens de prévention ainsi que des exemples d'utilisation de la démarche et de la fiche de prévention.
Ce guide contient un outil qui permet aux travailleurs d’évaluer le risque auquel ils sont exposés lorsqu’ils travaillent à la chaleur. Il contient les principales mesures préventives à prendre pour éviter le coup de chaleur et la marche à suivre lorsqu’un travailleur présente des symptômes ou des signes qui annoncent un coup de chaleur.
Ce guide fournit à l’employeur tous les renseignements nécessaires pour remplir sa Déclaration des salaires et les formulaires qui l’accompagnent.
Dans cette brochure figure le montant de l’indemnité de remplacement du revenu à laquelle le travailleur victime d’un accident ou d’une maladie du travail a droit à compter de sa quinzième journée d’absence du travail, compte tenu de son revenu et du nombre de personnes à sa charge .
Ce dépliant, qui contient la déclaration de services aux citoyens de la CSST, présente la mission de l’organisme et ses engagements envers les citoyens. Les trois grands domaines d’intervention de la CSST et les différents services d’information et de consultation qu’elle offre y sont également décrits.
Cette affiche, qu’il convient d’apposer sur les lieux de travail à la vue de la majorité des travailleurs, sert à inscrire les noms des secouristes désignés de l’établissement, l’emplacement des trousses de premiers secours et les différents numéros d’urgence.
Ce dépliant informe sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins en milieu de travail, les obligations de l'employeur et le financement des services de premiers secours, le programme de formation des secouristes ainsi que l'inscription à ce programme et son mode de subvention.
Cette brochure, destinée à la fois à la travailleuse, à l'employeur et aux médecins, contient tous les renseignements dont ils ont besoin sur le programme Pour une maternité sans danger. On y précise à qui s’adresse le programme et quelles sont les étapes à suivre pour s’en prévaloir. On y traite également des rôles et des responsabilités de chacun, des critères d’admissibilité, de l’affectation, du retrait préventif du travail et des recours possibles.
Cette affiche incite les employeurs et les travailleurs à se protéger contre les coups de chaleur et précise les moyens de prévention à appliquer quand le mercure grimpe dangereusement.
Cette brochure contient de l’information générale sur le régime de santé et de sécurité du travail du Québec. Elle donne un aperçu du mode de fonctionnement de la CSST et facilite la compréhension du régime.
Destiné aux ingénieurs, aux techniciens, aux contremaîtres, aux travailleurs, aux préventionnistes, aux fournisseurs et à toute autre personne susceptible de s’intéresser à la sécurité des machines, ce guide de prévention permet de mieux comprendre les phénomènes dangereux d’origine mécanique. Différentes façons de protéger les zones dangereuses des machines et une démarche de gestion du risque y sont décrites.
En mars 2006, le Plan stratégique 2006-2009 de la CSST était déposé à l’Assemblée nationale du Québec. Ce plan fait d'abord état du contexte dans lequel évolue la Commission et de ses principaux enjeux pour les prochaines années. Il établit les orientations qui guideront ses principales actions d’ici 2009 : intervenir là où surviennent des lésions graves et promouvoir la prise en charge par les milieux de travail de la prévention des accidents et des maladies du travail; améliorer et moderniser les services en indemnisation et en réadaptation en les adaptant aux besoins de la clientèle; améliorer et moderniser les services aux employeurs pour mieux répondre à leurs besoins et assurer l’équité entre les entreprises; et planifier le développement des ressources humaines pour répondre aux besoins de l’organisation et au défi que représentera le renouvellement de la main-d’œuvre dans les prochaines années.
Cette brochure contient l’ensemble des orientations et des directives qui guident les actions de la CSST en matière de poursuites pénales, dont l’exercice de son pouvoir discrétionnaire.
Cette brochure explique les obligations de l’employeur, du maître d’œuvre et du travailleur ainsi que le rôle et les pouvoirs de l’inspecteur découlant de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST).
Servant à présenter le plan d'action Construction, cette affichette précise les quatre dangers de tolérance zéro qui y sont ciblés : les dangers de chutes de hauteur, les dangers d'effondrement, les dangers d'origine électrique et les dangers pour la santé. On y décrit aussi des mesures de gestion de la santé et de la sécurité du travail.
Ce dépliant contient un outil qui permet aux travailleurs d’évaluer le risque auquel ils sont exposés lorsqu’ils travaillent à la chaleur. Il contient les principales mesures préventives à prendre pour éviter le coup de chaleur et la marche à suivre lorsqu’un travailleur présente des symptômes ou des signes qui annoncent un coup de chaleur.
Cette affichette décrit le contenu d'une fiche signalétique du fournisseur.
Ce dépliant a pour but de donner des informations concernant le dépôt d’une plainte à la suite d'un différend entre le travailleur et l'employeur : qui peut porter plainte, dépôt et examen de la plainte, conciliation, décision à défaut d'entente et appel de la décision.
Cette affiche constitue un résumé du plan d’action Sécurité des machines qui vise les dangers liés à l’accès à des pièces en mouvement. On y précise les obligations des milieux de travail, le rôle de la CSST et de ses partenaires et les mesures prises par la CSST dans le cadre de l’application de sa politique de tolérance zéro.
Affiche destinée à la promotion de la prévention des chutes de hauteur
Ce dépliant présente une brève description du SIMDUT et des obligations légales des fournisseurs, des employeurs et des travailleurs en ce qui concerne l’accès aux renseignements sur les matières dangereuses utilisées dans les milieux de travail.
Ce document s’adresse aux inspecteurs de la CSST, aux travailleurs qui se servent de chariots élévateurs et à leurs employeurs de même qu’aux membres de comités de santé et de sécurité du travail et passe en revue, sous l’optique de la sécurité, les éléments suivants : politique de l’établissement, formation des caristes, chariot élévateur (à petite ou à grande levée), environnement de travail et méthodes de travail.
Cette brochure conçue pour les jeunes travailleurs et les étudiants-travailleurs présente les principales questions et réponses qui les touchent en matière de santé et de sécurité du travail et résume leurs droits et leurs obligations et ceux des employeurs. Elle leur permet également de mieux comprendre le rôle de la CSST.
Cet autocollant vise à sensibiliser les employeurs et les travailleurs à l'importance d'appliquer une procédure de cadenassage adéquate pour éviter les accidents graves occasionnés par les machines.
Le Petit répertoire des ressources en santé et sécurité du travail-Prix innovation en santé et sécurité du travail est un document où on trouve les coordonnées des principaux partenaires de la CSST. Il contient également des renseignements sur le Prix innovation en santé et sécurité du travail et un calendrier des événements importants prévus au Québec en 2010-2011 en matière de santé et de sécurité du travail
Cet aide-mémoire illustre différents éléments dont il faut tenir compte pour bien aménager un poste de travail : réglage de la hauteur de l’assise, accoudoirs, surface de travail, posture des mains, emplacement du moniteur et de la souris, éclairage et organisation du travail.
Affiche servant à sensibiliser les utilisateurs de machines industrielles à l’importance de recourir à une procédure de cadenassage adéquate pour éviter les accidents graves.
Cette capsule vidéo rappelle l’importance de s’amarrer pour travailler en hauteur et d’utiliser un garde-corps et un harnais de sécurité avec un lien de retenue avec absorbeur d’énergie.
Cette capsule vidéo sensibilise notamment à l’importance d’utiliser les bons outils, de bien équilibrer les charges et d’adopter une posture adéquate pour éviter les lésions.
Ce guide d’information présente les phénomènes responsables de niveaux de bruit élevés en milieu de travail, susceptibles d’entraîner une surdité d’origine professionnelle. Il propose un ensemble de mesures destinées à réduire l’exposition au bruit, ainsi qu’une description de produits insonorisants offerts sur le marché au Québec
Cette affichette contient quelques notions au sujet des dispositifs de protection installés sur les machines. Elle présente les dispositifs de protection utilisés dans les conditions les plus fréquemment rencontrées dans l'industrie nord-américaine.
Dans un contexte pandémique, il importe de mettre en place des stratégies d’intervention visant à prévenir la transmission de l’influenza. Pour la plupart des entreprises, la protection des travailleurs consistera à mettre l’accent sur les bonnes mesures d’hygiène de base et sur l’application de la distance sociale. Ce guide s’adresse aux employeurs et travailleurs du Québec. Il vise à les informer sur le virus de l’influenza et sur les façons de protéger les membres de leur personnel et de protéger leur entourage en période de pandémie.
Ce dépliant décrit les modes de tarification de la CSST, explique comment s’établit le taux moyen provincial et précise le rôle de la CSST.
Ce guide propose une méthode d'évaluation des risques de TMS liés aux tâches accomplies par le travailleur. La méthode QEC a été spécialement conçue pour être appliquée par les employeurs, en collaboration avec les travailleurs.
Document ayant pour but de donner aux propriétaires de bâtiments, aux entreprises spécialisées dans l'entretien des bâtiments ainsi qu'aux laveurs de vitres un aperçu des méthodes de travail et de l'équipement destinés au nettoyage des fenêtres et aux travaux d'entretien légers des bâtiments de plus de 3 mètres de hauteur.