​Effondrement : danger d’effondrement des parois d’un creusement non étançonné

​​

Saviez-vous que chaque année, des travailleurs de la construction restent coincés dans une tranchée pendant qu’ils y creusent? Ce genre d’accident peut avoir de graves conséquences.

Consulter la fiche complète de la tolérance 0 en PDF​


icône Tolérance 0

Tolérance 0

Lors de travaux de creusement, l’employeur doit minimalement respecter l’une des règles de sécurité suivantes :

  • les parois sont étançonnées solidement, avec des matériaux de qualité et conformément aux plans et devis d'un ingénieur (article 3.15.3.1 du CSTC)
  • le creusement est fait à même du roc sain (article 3.15.3.1(1) du CSTC)
  • aucun travailleur n’est tenu de descendre dans le creusement (article 3.15.3.1(1) du CSTC)
  • les parois ne présentent pas de danger de glissement de terrain1 ET leur pente est inférieure à 45 degrés à partir de moins de 1,2 mètre du fond (article 3.15.3.1(2) du CSTC)
  • ​les parois ne présentent pas de danger de glissement de terrain1 ET un ingénieur atteste qu’il n’est pas nécessaire d’étançonner (article 3.15.3.1(3) du CSTC)
Attention!

Si aucune de ces règles n’est appliquée, la CNESST arrêtera les travaux, et les fautifs seront passibles de poursuites pénales.

1. Il peut y avoir un danger de glissement de terrain notamment lorsque la pente est supérieure à l’angle de repos du sol, que le sol est fissuré, qu'il y a gonflement de la paroi, ou présence importante d’eau, de blocs qui se détachent, de matériaux déposés à moins de 1,2 mètre du sommet des parois, ou encore de véhicules ou de machines circulant ou stationnés à moins de 3 mètres du sommet des parois.


​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

Autres mesures de prévention à mettre en place

​​​​​

Selon la situation de travail, une ou plusieurs des mesures suivantes doivent être prises par l’employeur pour assurer la sécurité du travailleur :

  • l’étançonnement doit être conforme aux plans et devis d’un ingénieur (article 3.15.3.1 du CSTC)
  • les matériaux doivent être déposés à plus de 1,2 mètre du sommet des parois (article 3.15.3.5.a) du CSTC)
  • les véhicules et les machines doivent circuler ou être stationnés à plus de 3 mètres du sommet des parois, à moins qu’un étançonnement renforcé n’ait été prévu en conséquence (article 3.15.3.5.b) du CSTC)
  • l’étançonnement doit se prolonger de 300 mm en dehors de l’excavation, sauf dans le cas d’une tranchée creusée sur une voie publique lorsque cette tranchée doit être recouverte pour rétablir la circulation lors des périodes où il ne s’y fait pas de travaux (article 3.15.3.2 du CSTC​)
  • lorsque des travailleurs sont dans une tranchée, l’employeur doit poster une personne expérimentée en surface afin de déceler les failles, les éboulements ou toute autre source de danger (article 3.15.4, al. 3, du CSTC)
  • au cours des travaux, l’employeur doit s’assurer que les parois sont inspectées et entretenues de façon à ce qu’il n’y ait jamais de pierre ou de matériaux susceptibles de s’en détacher et de masse surplombante (article 3.15.3.4 du CSTC)
  • des barricades ou des barrières continues ou une ligne d’avertissement​ doivent être installées au sommet de tout creusement dont la profondeur excède 3 m ou pouvant être une source de danger pour les travailleurs ou le public (article 3.15.5.1​ du CSTC)

Les travailleurs peuvent être exposés au danger d’effondrement d’un creusement sur les chantiers de construction

Exemples de travaux à risque :

  • travaux dans des fondations ou des puits
  • pose ou entretien de conduites souterraines (eau, égouts, gaz, télécommunications, etc.)

Conséquences

  • Suffocation
  • Fractures
  • Hémorragies internes
  • Syndrome d’écrasement
  • Traumatisme crânien
  • Décès
​​​​