Notations et remarques​

Les notations et remarques, présentes dans l'annexe I du RSST, doivent être lues en tenant compte des définitions suivantes:

  • C1 : un effet cancérogène démontré chez l'humain
  • C2 : un effet cancérogène soupçonné chez l'humain
  • C3 : un effet cancérogène démontré chez l'animal. Pour ces substances, les résultats des études relatives à la cancérogénicité chez l'animal ne sont pas nécessairement transposables à l'humain.
  • EM : une substance dont l'exposition doit être réduite au minimum conformément à l'article 42.
  • Fibres respirables (autres que fibres respirables d'amiante) : des objets, autres que fibres respirables d'amiante, ayant une longueur supérieure à 5 µm, un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur-diamètre est supérieur à 3:1.
  • Pc : Peau (percutanée) : indique une contribution potentiellement significative par la voie cutanée à l'exposition globale. L'exposition se fait soit par contact avec les vapeurs, ou probablement de façon plus significative, par contact cutané direct avec la substance. La voie cutanée inclut les membranes muqueuses et les yeux.
  • Pr : la poussière respirable.
  • Pt : la poussière totale.
  • RP : une substance dont la recirculation est prohibée conformément à l'article 108.
  • S : Sensibilisant : indique que l'exposition répétée à la substance peut provoquer une sensibilisation, c'est à dire une réaction de l'organisme, sous forme de réponse allergique (immunologique) de l'arbre respiratoire, des muqueuses, des conjonctives ou de la peau.
  • Note 1 : La norme correspond à la poussière ne contenant pas d'amiante et dont le pourcentage de silice cristalline est inférieur à 1%.
  • Note 2a : Valeurs d'exposition admissibles d'amiante en nombre de fibres respirables par cm³.
  • Note 2b : Concentration admissible de recirculation de poussières respirables d'amiante: 0,1 mg/m³.
  • Note 3 : Dans les cas où l'utilisation de ces produits est permise.
  • Note 4 : Valeurs d'exposition admissibles en nombre de fibres respirables par cm³.