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Ajustement rétrospectif 2001 - 48 mois
Ajustement rétrospectif 2002 - 48 mois
Ajustement rétrospectif 2003 - 48 mois
Ajustement rétrospectif 2004 - 48 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2000 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2001 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2002 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2003 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2004 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2005 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2006 - 24 mois
Ajustement rétrospectif provisoire 2007 - 24 mois
Ajustement du taux personnalisé pour les employeurs assujettis au mode rétrospectif
Article 316 de la LATMP
Association sectorielle paritaire
Autorité responsable d'un service municipal de sécurité incendie
À quel bureau régional m'adresser ? Consignes pour la recherche
Calcul de l'ajustement rétrospectif pour un regroupement
Calcul du coût de l'assurance
Calcul du coût total des lésions après limite
Capitaine-pêcheur
Compensation financière versée à un volontaire participant à des services d'urgence
Continuateur et devancier
Date d'imputation associée à chaque type de prestations ou d'indemnités
Décès, dossier inactif, dossier actif
Domestique
Données financières de l'employeur
Droit de retour au travail
Employeur
Employeur établi à l'extérieur du Québec
Employeurs du groupe
Employeur qui affecte un travailleur à l'extérieur du Québec
Entrepreneur
Entente interprovinciale pour l'indemnisation des travailleurs - dispositions relatives aux cotisations
Exemple de répartition des salaires par période
Facteurs pour coût d'indemnisation - Second ajustement rétrospectif provisoire - 36 mois
Facteurs pour coût d'indemnisation - Ajustement rétrospectif - 48 mois
Facteur pour dépenses non imputées à l'employeur
Faillite
Formes de revenus demandant un traitement particulier
Montant versé par un producteur artistique sous forme de cachet, de forfait ou de redevance
Montants différés figurant dans la case Q du relevé 1
Personne habilitée d'office
Personne invalide et droit à une indemnité en vertu d'une autre loi
Personne à contacter en matière de tarification rétrospective
Personnel qui administre les succursales
Prestations d'assurance-salaire versées par l'employeur pendant un congé de maladie
Prime selon le risque
Primes d'assurance pour 1999
Primes d'assurance pour 2000
Primes d'assurance pour 2001
Primes d'assurance pour 2002
Primes d'assurance pour 2003
Primes d'assurance pour 2004
Primes d'assurance pour 2005
Primes d'assurance pour 2006
Primes d'assurance pour 2007
Primes d'assurance pour 2008
Primes d'assurance pour 2009
Primes d'assurance pour 2010
Primes d'assurance pour 2011
Primes d'assurance pour 2012
Programme Pour une maternité sans danger
Programmes d'aide à la création d'emplois
Protection des personnes qui participent à des activités de sécurité civile
Quote-part
Rénovation résidentielle
Salaire maximum annuel assurable
Second ajustement rétrospectif provisoire 2000 - 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2001 - 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2004 - 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2005- 36 mois
Second ajustement rétrospectif provisoire 2006 - 36 mois
Seuil du test de base
Seuil du test de base (75 % du seuil du test de base)
Seuil du test basé sur les salaires assurables de l'année de tarification
Société
Somme versée à la suite d'un jugement, d'une ordonnance, d'une sentence arbitrale ou d'un règlement à l'amiable dans le cadre de procédures judiciaires pour faire valoir un droit à un salaire
Taux de cotisation
Taux relatif au financement d'une association sectorielle paritaire
Taux fixe uniforme
Taux d'intérêt effectif
Taux d'intérêt utilisés par la CSST pour les années 2003 à 2011 lorsqu'elle doit exiger des intérêts de l'employeur ou lui en payer
Taux du risque de l'unité
Travailleur
Travailleur autochtone dont le revenu de charge ou d'emploi est inscrit à la case R du relevé 1
Travailleur autonome
Travailleur auxiliaire
Travailleur bénévole
Travailleurs affectés hors du Canada
Travailleurs autonomes considérés comme des travailleurs à son service